Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LIBRE 2
/
LA TENUE FRANÇAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TENUE FRANÇAISE
LIBRE 2

Numéro de dépôt :
4674911
Date de dépôt :
17/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2030
LA TENUE FRANÇAISE de LIBRE 2

Présentation de la marque LA TENUE FRANÇAISE

Déposée par voie électronique le 17 août 2020 par LIBRE 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TENUE FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est LIBRE 2 domicilié(e) 40 allées Forain François Verdier - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTIJ, Madame France CHARRUYER domicilié(e) 40 rue du Japon - 31030 - Toulouse Cedex 4 - France.

La marque LA TENUE FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TENUE FRANÇAISE arrivera à expiration en date du 17 août 2030.

LIBRE 2 a également déposé les autres marques suivantes : ALL YOU NEED IS LAW , MY LITTLE LAWYER , QUIDIA , LA TENUE FRANCAISE T FR 2020 Prêt-à-Travailler Responsable , DPO BY DESIGN


LIBRE 2 - 40 allées Forain François Verdier - 31000 - TOULOUSE - France


ALTIJ, Madame France CHARRUYER - 40 rue du Japon - 31030 - Toulouse Cedex 4 - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Textiles et leurs succédanés ; matières textiles ; tissus à usage textile ; housses en tissu ; étiquettes en matières textiles ; matières filtrantes (matières textiles) : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Semelles intérieures ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants : textiles et leurs succédanés, matières textiles, tissus à usage textile, housses en tissu, étiquettes en matières textiles, matières filtrantes (matières textiles), vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas, foulards, bandeaux, bérets, blouses, bottes et bottines, bretelles, casquettes, ceintures, chandails, chapeaux, chaussettes, chemises et chemisettes, combinaisons (vêtements), cravates, écharpes, jupes, jupes-shorts, maillots protecteurs (rashguards), manteaux, pantalons, pardessus, parkas, robes, robes-chasubles, sabots, sandales, semelles intérieures, tabliers, tee-shirts, uniformes, vareuses et vestes ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; publicité ;

Services scientifiques et technologiques relatifs à la production de matières textiles, de tissus et de tissus intelligents ; services de recherches et de conception de matières textiles, de tissus et de tissus intelligents ; services de dessinateurs de mode ; essais de textiles ; évaluation qualitative de matières textiles ; stylisme (esthétique industrielle).